Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival films en concert
Commune de LAMBERSART, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3908912
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
Festival films en concert de Commune de LAMBERSART

Présentation de la marque Festival films en concert

Déposée le 28 mars 2012 par Commune de LAMBERSARTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival films en concert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est Commune de LAMBERSARTTODO domicilié(e) 19 avenue Georges Clemenceau, BP 90019 - 59831 - LAMBERSART CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Lambersart, M. DAUBRESSE Marc-Philippe domicilié(e) 19 avenue Georges Clemenceau, BP 90019 - 59831 - LAMBERSART CEDEX - France.

La marque Festival films en concert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival films en concert est expirée depuis le 28 mars 2022.

Commune de LAMBERSART a également déposé les autres marques suivantes : LAMBERSART Cultivons le bien-vivre , Le Colysée , La Bougeothèque , LAMBERSART NATURELLEMENT


Commune de LAMBERSART, collectivité territoriale - 19 avenue Georges Clemenceau, BP 90019 - 59831 - LAMBERSART CEDEX - France


Ville de Lambersart, M. DAUBRESSE Marc-Philippe - 19 avenue Georges Clemenceau, BP 90019 - 59831 - LAMBERSART CEDEX - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.